b) en cas de mauvais fonctionnement présumé pouvant modifier sensiblement l’intensité du champ; c) à la suite de réparations ou modifications des conditions
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L’Organisation internationale du Travail L’Organisation internationale du Travail (OIT) a été créée en 1919 pour faire progresser la cause de la justice sociale et contribuer ainsi à une paix universelle durable. Sa structure offre cette particularité unique dans le système des Nations Unies que des représentants des travailleurs et des employeurs participent, aux côtés de représentants des gouvernements, aux travaux de la Conférence internationale du Travail, du Conseil d’administration et de nombre de réunions régionales ou autres. Chaque année, la Conférence internationale du Travail fait le point sur tout ce qui touche aux questions sociales et au monde du travail. Le Bureau international du Travail (BIT) est à la fois le secrétariat, le centre de recherche et la maison d’édition de l’Organisation. Au fil des années, l’OIT a élaboré un code international du travail composé de conventions et de recommandations qui sont soumises à l’approbation des Etats Membres et portent sur les sujets les plus divers: liberté syndicale, emploi, politique sociale, conditions de travail, sécurité sociale, relations professionnelles, administration du travail, etc. Grâce à ses bureaux locaux et à ses équipes multidisciplinaires en place dans plus de 40 pays, le BIT fournit des avis spécialisés et une assistance technique aux Etats Membres dans différents domaines: droit du travail et relations professionnelles, emploi, formation pour le développement des petites entreprises, sécurité sociale, sécurité des travailleurs et conditions de travail, statistiques du travail, éducation ouvrière, etc.Publications du BIT Le Bureau des publications du BIT produit et fait paraître toutes sortes de documents: analyses des grandes tendances économiques et sociales; position de l’OIT sur les questions intéressant le monde du travail; ouvrages de référence; guides techniques; monographies et résultats de recherches; recueils de directives pratiques élaborés par des experts pour promouvoir la sécurité et la santé au travail; ouvrages de formation; manuels d’éducation ouvrière, etc. Il fait aussi paraître, en français, anglais et espagnol, la Revue internationale du Travail, qui fait le point des questions d’actualité et présente les résultats de la recherche sur le monde du travail et sur les problèmes sociaux et économiques. Vous pouvez, en toute sécurité, passer commande en ligne des publications et autres documents du BIT en consultant notre site à l’adresse suivante: http://www.ilo.org/pblns, ou recevoir un catalogue gratuit des publications en vous adressant au Bureau des publications, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse; fax: (41 22) 799 6938; e-mail:
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Copyright © Organisation internationale du Travail 2001 Première édition 2001 Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la protection du droit d’auteur en vertu du protocole n° 2, annexe à la Convention universelle pour la protection du droit d’auteur. Toutefois, de courts passages pourront être reproduits sans autorisation, à la condition que leur source soit dûment mentionnée. Toute demande d’autorisation de reproduction ou de traduction devra être adressée au Bureau des publications (Droits et licences), Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Ces demandes seront toujours les bienvenues. Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part du Bureau international du Travail aucune prise de position quant au statut juridique de tel ou tel pays, zone ou territoire, ou de ses autorités, ni quant au tracé de ses frontières. Les articles, études et autres textes signés n’engagent que leurs auteurs et leur publication ne signifie pas que le Bureau international du Travail souscrit aux opinions qui y sont exprimées. La mention ou la non-mention de telle ou telle entreprise ou de tel ou tel produit ou procédé commercial n’implique de la part du Bureau international du Travail aucune appréciation favorable ou défavorable. Les publications du Bureau international du Travail peuvent être obtenues dans les principales librairies ou auprès des bureaux locaux du BIT. On peut aussi se les procurer directement, de même qu’un catalogue ou une liste des nouvelles publications, à l’adresse suivante: Publications du BIT, Bureau international du Travail, CH-1211 Genève 22, Suisse. Photocomposé en Suisse BRIImprimé en Espagne POL BIT Les facteurs ambiants sur le lieu de travail. Recueil de directives pratiques du BIT Genève, Bureau international du Travail, 2001 /Recueil de directives/, /milieu de travail/, /sécurité du travail/, /santé au travail/. 13.04.1 ISBN 92-2-211628-3 Publié aussi en anglais: Ambient factors in the workplace. An ILO code of practice (ISBN 92-2- 211628-X, Genève, 2001); et en espagnol: Los factores ambientales en el lugar de trabajo. Repertorio de recomendaciones prácticas (ISBN 92-2-311628-7, Genève, 2001). Données de catalogage du BIT
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Facteurs ambiants VIUn nouveau recueil de directives pratiques a été élaboré pour tenir compte de l’évolution technologique et mettre à jour les recueils de directives pratiques du BIT sur la protection des travailleurs contre le bruit et les vibrations sur les lieux de travail (Genève, 1984) et sur l’exposition professionnelle à des substances nocives en suspension dans l’air (Genève, 1981). Il vise aussi à renforcer les précédents documents concernant tous types de polluants atmosphériques et autres facteurs ambiants présents dans le milieu de travail et à contribuer à la mise en œuvre des dispositions de la convention (n° 148) et de la recommandation (n° 156) sur le milieu de travail (pollution de l’air, bruit et vibrations), 1977, ainsi que d’autres normes internationales. Ses dispositions doivent être considérées comme une base pour éliminer ou maîtriser l’exposition aux substances chimiques dangereuses en suspension dans l’air, aux rayonnements ionisants et non ionisants, aux rayonnements ultraviolets, infrarouges et (dans certains cas) visibles, aux champs électriques et magnétiques, au bruit, aux vibrations, à la chaleur et au froid et à l’humidité. Malgré la diversité des facteurs ambiants et des situations couverts par le recueil et l’ampleur des aspects techniques liés aux politiques sociales et aux considérations économiques, il a été possible de dégager, outre des principes fondamentaux d’ordre général, quelques options visant à équilibrer des intérêts antagoniques et de définir des solutions concrètes en termes de procédure et de répartition des responsabilités. Le recueil insiste donc sur le rôle et les obligations des autorités compétentes, les responsabilités des employeurs, ainsi que les droits et devoirs des travailleurs en ce qui concerne la prévention des maladies et lésions provoquées par des facteurs ambiants dangereux présents dans le milieu de travail. Le recueil porte en particulier sur les aspects suivants: cadres et procédures d’ordre juridique, administratif et pratique permettant d’évaluer les dangers et risques d’atteinte à la santé des travailleurs, et mesures de contrôle nécessaires; identification, élimination et prévention des dangers ou des risques liés aux facteurs ambiants et mécanismes requis à ces fins; surveillance de la santé des travailleurs et du milieu du travail; information et formation des travailleurs. Les chapitres 2 et 3 traitent des obligations générales, des responsabilités et des droits et devoirs, ainsi que des principes généraux de prévention et d’amélioration applicables à tous les facteurs ambiants dangereux présents sur le lieu de travail. Les chapitres 4 à 10 abordent d’autres exigences concernant l’évaluation, la prévention et le contrôle, la surveillance de la santé, la formation et l’information, face à des situations spécifiques. Un complément d’information sur les limites d’exposition professionnelle est fourni en annexe. Les experts ont souligné que le recueil prévoit les conditions de base nécessaires pour la protection de la santé des travailleurs contre les facteurs ambiants dangereux. Il a été conçu, à titre d’orientation, à l’intention des personnes pouvant être appelées à élaborer des dispositions pertinentes en ce domaine et à mettre en place des systèmes, des procédures et des dispositifs efficaces. Il intéresse tout particulièrement les autorités compétentes, les pouvoirs publics ou autres organismes gouvernementaux, les services de sécurité et de santé au travail, les responsables d’entreprises ou d’organisations, les employeurs, les travailleurs et leurs organisations respectives. Les experts ont noté que les dispositions du recueil ne s’appliquent pas à d’autres facteurs ambiants tels que le travail en équipe ou aux facteurs ergonomiques et/ou Représentants du BIT: Dr J. Takala, directeur, SafeWork – Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l’environnement; Dr J. Serbitzer, chef de la Section des ingénieurs, SafeWork – Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l’environnement.
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Avant-propos VIIpsychosociaux, par exemple l’augmentation de la cadence de travail, les travaux répétitifs et le stress, qui sont susceptibles d’aggraver les dangers ou les risques d’atteinte à la sécurité et à la santé liés aux facteurs ambiants spécifiques couverts par le recueil. Les recommandations pratiques du recueil sont destinées aux personnes chargées de la protection de la santé des travailleurs contre les facteurs ambiants dangereux. Le recueil n’a pas force de loi et n’a pas pour objet de se substituer aux dispositions de la législation nationale ou aux normes admises. Considérées comme des conditions de base pour la protection de la santé des travailleurs contre les facteurs ambiants dangereux, ses dispositions ne visent nullement à dissuader les autorités compétentes d’adopter des normes plus élevées. Les règlements nationaux ou internationaux plus contraignants priment sur ces recommandations. Il convient d’interpréter les dispositions du recueil à la lumière de la situation nationale et locale et des ressources financières et techniques disponibles, conditions qui détermineront l’étendue de leur application. C’est dans cet esprit qu’il a été tenu compte, lors de leur élaboration, des besoins des pays en développement et des pays qui envisagent d’établir des systèmes de protection de la santé des travailleurs contre les facteurs ambiants dangereux, ou de modifier les systèmes en place. Le Conseil d’administration du BIT a approuvé la publication du présent recueil à sa 274e session (mars 1999).Pour toute demande d’information ou d’assistance, s’adresser à: Monsieur le Directeur SafeWork – Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l’environnement Bureau international du Travail 1211 Genève 22 Suisse Tél: +41 22 799 6715 Fax: +41 22 799 6878 E-mail: [email protected] Adresse Internet: http://www.ilo.org/public/french/protection/safework
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IXTable des matières Avant-propos..V 1.Dispositions générales..1 1.1.Objectifs..1 1.2. Champ d’application.2 1.3.Définitions.2 2.Obligations, responsabilités et droits de caractère général..5 2.1.Rôle et obligations de l’autorité compétente.5 2.2.Responsabilités générales des employeurs6 2.3. Obligations générales des travailleurs.8 2.4. Responsabilités générales des fournisseurs, des fabricants, des concepteurs et des architectes..9 2.5.Droits des travailleurs..9 2.6.Coopération.11 3.Principes généraux de prévention et de contrôle.13 3.1. Evaluation des dangers et des risques et mesures de prévention et de contrôle13 3.2. Réévaluation..14 3.3. Prévention et contrôle15 3.4. Surveillance du milieu de travail.17 3.5. Surveillance de la santé des travailleurs..19 3.6. Formation et information.22 4.Substances dangereuses24 4.1. Champ d’application..24 4.2. Evaluation24 4.3. Prévention et contrôle27 4.4.Surveillance de la santé.28 4.5. Formation et information.29 5. Rayonnements ionisants30 5.1. Champ d’application et principes.30 5.2. Evaluation31 5.3.Prévention et contrôle33 5.4. Surveillance de la santé.35 5.5. Formation et information.35 6.Champs électriques et magnétiques.37 6.1. Champ d’application..37 6.2. Evaluation37 6.3. Prévention et contrôle38 6.4. Surveillance de la santé.39 6.5. Formation et information.40 7.Rayonnements optiques41 7.1. Champ d’application..41 7.2. Evaluation41
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