Enfant trouvé. H. Contenu du module: • Enregistrement d’un enfant trouvé. • Mise à jour de la transaction lorsque la mère est inconnue
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Herausgegeben vom Bundesamt für Justiz Eidg. Amt für Zivilstandwesen Fachstelle INFOSTAR, 3003 Bern Vertrieb via Internet: Homepage Infostar Schulungsdokumentationen Programmschulung http://www.infostar.admin.ch Edité par l’Office fédéral de la justice Office fédéral de l’état civil Service INFOSTAR, 3003 Berne Diffusion par Internet: Homepage Infostar Formation Programme http://www.infostar.admin.ch Pubblicato dall’Ufficio federale di giustizia Ufficio federale dello stato civile Servizio INFOSTAR, 3003 Berna Distribuzione via Internet: Homepage Infostar Formazione Programma http://www.infostar.admin.ch Manuel d™utilisation du programme INFOSTAR Copyright: Office fédéral de la justice Contenu et structure: Petra-Virginia Bittel Traduction: Eliane Rossier
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Enfant trouvé Enfant trouvé 1. Enfant trouvé 5 1.1. Principes d™utilisation de la transaction Enfant trouvé 5 Déroulement des masques pour la saisie d™un enfant trouvé 6 Procédé de saisie 7 1.2. Registre des naissances [Enfant trouvé] 7 1.3. Droits de cité 8 1.4. Données complémentaires à la transaction 9 1.5. Enregistrement et clôture de la transaction 10 1. Enregistrement 10 2. Clôture 10 2. Envois 11 2.1. Liste des envois relati fs à la transaction 11 3. Mise à jour de la transaction Enfant trouvé 12 3.1. Recherche de transactions en tant qu™ACS 1233.2. Radiation ou correction par l™ACS 133.3. Compléments à la décision de rectification de l™ACS 13 3.4.Recherche d™une transaction en tant que EC 144 3.5. Registre des naissances [Enfant trouvé] 16 3.6. Droits de cité 17 3.7. Données complémentaires à la transaction 18 4. Envois après la mise à jour 11 4.1 Liste des envois relatifs à la transaction 11. 5. Résumé / Aperçu des documents Fehler! Textmarke nicht definiert. 6. Résumé / Aperçu des communications Fehler! Textmarke nicht definiert. H 4 sur 24 Etat: Février 2006 Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0
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Enfant trouvé Enfant trouvé 1. Enfant trouvé 1.1. Principes d™utilisation de la transaction Enfant trouvé Pour accéder au masque Transactions (ISR 0.01), cliquez sur la touche Transactions dans le Menu d™accès (ISR 0.00) . Illustration H – 1:Transactions (ISR 0.01) Dans le menu Transaction ou à l™aide des touches de raccourci Alt+F, vous obtenez une liste de transactions à choix. Cliquez sur la transaction correspondante. Vous pouvez ac- céder à la tran- saction Enfant trouvé en choi- sissant le champ correspondant dans le menu Transaction ou à l™aide des bou- tons Alt+F. Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0 Etat: Février 2006 H 5 sur 24
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Enfant trouvé Enfant trouvé Déroulement des masques pour la saisie d™un enfant trouvé L™enregistrement d™un enfant trouvé est traité sur 2 ou 3 masques. Chaque enfant trouvé est sai- si avec ses données dans Infostar, en tant que personne nouvelle et indépendante. Masque 1: Registre des naissances [E nfant trouvé] (ISR 1.3) Masque 2: Droits de cité (ISR 0.70) Masque 3: Données complémentaires à la transaction (ISR 0.07) H 6 sur 24 Etat: Février 2006 Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0
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Enfant trouvé Enfant trouvé Sexe Signes particuliers (éventuels) La date et l™heure de naissance peuvent être modifiées. Prenez note que les champs désignés en lettres grasses doivent obligatoirement être remplis. Les transactions avec le statut inséré ne peuvent être appelées que par l™office qui a procédé à l™enregistrement. Vous pouvez accéder au prochain masque au moyen du bouton Suivant . 1.3. Droits de cité Illustration H – 3: Droits de cité (ISR 0.70) Passez au prochain masque à l™aide du bouton Suivant, étant donné que dans le cas de la saisie d™un enfant trouvé il n™est pas possible d™indiquer un droit de cité. H 8 sur 24 Etat: Février 2006 Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0
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Enfant trouvé Enfant trouvé 1.4. Données complémentaires à la transaction Dans le masque Données complémentaires à la transaction (ISR 0.07) , il y a lieu de compléter les données suivantes dans la rubrique Avis : Date de l™avis Type d™institution Institution ou personne Lieu Illustration H – 4: Données complémentaires à la transaction (ISR 0.07) Le champ Classement de l™office peut être utilisé selon les directives cantonales. Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0 Etat: Février 2006 H 9 sur 24
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Enfant trouvé Enfant trouvé 1.5. Enregistrement et clôture de la transaction 1. Enregistrement Rôle de collaborateur ou de personne en formation Après le traitement de la transact ion, sauvegardez-la dans le masque Registre des naissances [Enfant trouvé] (ISR 1.3) au moyen du bouton Enregistrer . 2. Clôture Activez le bouton Clôturer dans le masque Registre des naissances [Enfant trouvé] (ISR 1.3) . Vous accédez ainsi à la fenêtre Clôture de la transaction (ISR 0.08) . Cliquez sur le bouton Si-gnature . Illustration H – 5: Clôture de la transaction (ISR 0.08) Il y a lieu de noter que seule la personne qui po ssède les droits nécessaires (quant au lieu et à la fonction) peut signer. En tant que personne habilitée à signer, cli- quez sur ce bouton pour clôturer la tran- saction. H 10 sur 24 Etat: Février 2006 Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0
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Enfant trouvé Envois 2. Envois 2.1. Liste des envois relatifs à la transaction Activez le bouton Envois après la clôture de la transaction dans le masque Registre des nais- sances [Enfant trouvé] (ISR 1.3) . Illustration H – 6: Liste envois transaction (ISR 21.01) Si des envois complémentaires doivent être effe ctués, ils doivent être établis au moyen des bou- tons Nouveau document– et Nouvel avis . (La procédure pour établir un avis ou opérer un envoi est décrite dans le module C à partir du chapitre 3). Rôle de collaborateur ou de personne en formation Attention: L™établissement d™un envoi par des personnes ayant le rôle de collaborateurs ou de personnes en formation doit obligatoirement se faire dans le masque Détail sur l™envoi du docu- ment (ISR 21.5) . Avant l™établissement du document, n™oubliez pas d™indiquer le nom de la per- sonne habilitée à sign er dans le champ Signature . Si vous cliquez sur le point d™interrogation à droite de ce champ, vous arrivez dans le masque Recherche de l™utilisateur (ISR 25.07) . Donnez vos critères de recherche et cliquez sur le bouton Rechercher . Le nom des utilisateurs de l™office apparaît ainsi dans la Liste des utilisateurs . Marquez l™utilisateur en question et cliquez sur le bouton Reprendre . Activez le bouton Enregistrer dans le masque Détail sur l™envoi du docu- ment (ISR 21.5) . Dans ce même masque, établissez le document au moyen de la touche Etablir un document . Pour obtenir la liste des documents à envoyer, cliquez sur la touche Proposi- tions dans la fenêtre Liste des envois relatifs à la tran-saction (ISR 21.01) . Vérifiez les proposi- tions. Version du programme: 3.0.0 Version du document: 1.0 Etat: Février 2006 H 11 sur 24
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